La Plume Bleue
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II - La Justice.

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II - La Justice. Empty II - La Justice.

Message par Shel'Mara Sam 11 Avr - 23:53

Vous vous demandez certainement comment sera organisé la partie judiciaire. Je vais tenter d'expliquer au mieux mes idées.


I - Le rôle du gouvernement dans la Justice.


Le gouvernement, le gouverneur et les miliciens, n'interviendront en rien dans les processus judiciaires. Le gouverneur est seulement chargé de nommer un Juge, qui, avec les quatre jurés, débattra pour donner à la fin le verdict de la cession. Le gouverneur élira aussi l'Avocat de la partie Civile, la personne qui sera chargée de protéger les intérêts de la ville dans une affaire où la victime est la ville. Il est normal que le gouverneur, étant le premier homme de la ville qu'il gouverne, nomme l'avocat de la ville. Le Juge ne devra pas être un haut gradé du parti de l'Aube Bleue. Il pourra y appartenir mais n'être qu'un partisan, ou même il pourra être sans parti. Les Jurés, au nombre de quatre, seront tirés au sort entre les habitants. Ainsi, on arrivera à un jugement impartial et dont les avis divergeront : les jurés pourront avoir des idées politiques différentes, cela engendrera automatiquement un jugement sans préjugés.


II - Le rôle de la partie Judiciaire.


La partie judiciaire est composée de deux groupes : Le Juge et les Jurés.


Le rôle du juge sera d'organiser le débat et également de voter pour ou contre la condamnation. C'est lui qui reçoit les plaintes, par l'intermédiaire des avocats dont le rôle sera présenté ci-dessous. C'est un Juré spécial. Faisant partie du Jury, il donnera sa voix qui comptera autant que celle d'un Juré, mais contrairement à eux occupera une place, seul devant les deux plaignants, et organisera le débat en donnant la parole à chaque partie, puis si possible inviter des témoins à témoigner.


Le rôle des Jurés est d'écouter attentivement toute l'audience, puis de voter pour condamner ou non l'accusé. En effet, pendant l'audience, les Jurés seront à la droite des plaignants, et n'auront pas le droit à la parole. À la fin de la procédure, ils devront se retrouver, tous les quatre avec le Juge, dans un endroit à part pour délibérer. Ils devront choisir ou non la condamnation, et si oui fixer quelle peine le fautif devra effectuer (Versement de Kamas à la partie plaignante, mise en prison, durée de la détention, ect.).


III - Le rôle des parties Plaignantes et Accusées.


Le rôle des Avocats sera de défendre soit le plaignant, soit l'accusé. Ils devront être présents le jour de l'audience, et ne parleront qu'avec la permission du Juge. Ils seront placés en face de lui, la partie plaignant à gauche, la partie accusée à droite. Ainsi, la partie accusée sera entre la partie plaignante, à gauche, le Juge, devant légèrement à gauche, les Jurés, à droite et les Gardiens à l'arrière. Quand à l'Avocat du plaignant, il devra déposer la plainte auprès de Juge pour que celui-ci entame et fixe une audience. Un Avocat particulier est mis à l'écart : c'est l'Avocat de la partie Civile, qui sera nommé par le Gouverneur et qui représentera la ville en cas de litiges. Les Avocats, tous deux, auront droit à un témoin chacun.


Le plaignant est celui qui a déposé la plainte, proposée au Juge par son Avocat. L'accusé est la personne qui fait objet de la plainte. Tous deux devront impérativement être présents le jour de l'audience.


IV - Le déroulement des procédures.


En premier lieu, l'Avocat du plaignant dépose la plainte au Juge. Celui-ci propose alors une date et une heure d'audience. Elle sera bien souvent le week-end ou le soir. Une fois le rendez-vous pris, la procédure est en attente jusqu'à l'audience. Ce jour, les Avocats présentent chacun leur tour, orchestrés par le Juge, leurs discours. Un témoin par Avocat pourra être entendu par le Jury (composé du Juge et des Jurés) si cela est nécessaire. Une fois le débat terminé, le Juge et les Jurés devront se rendre dans un endroit clos pour délibérer. Une fois la décision prise, tout le monde se retrouve dans la salle d'audience, et le Juge annonce la sentence décidée par les Jurés et lui-même. S'il s'agit d'une amende, qu'il s'agisse de Kamas ou d'équipement à rendre en cas de vol, l'accusé devra le faire en moins d'une semaine. S'il s'agit d'une condamnation, l'accusé sera emmené par les Gardiens à la Prison où il y purgera sa peine.


V - Les personnes extérieures.


Les Gardiens seront au nombre de deux et seront présents à l'audience. Leur rôle est de veiller sur les personnes, d'empêcher des fuites, de stopper une agression. En cas de condamnation à la prison, ils devront emmener le futur détenu à la prison. Ils seront désignés par le gouvernement, ce seront d'anciens miliciens, ou des miliciens toujours actifs ayant ce rôle à accomplir.


Le Public peut être présent, mais seulement des personnes concernées par le procès (témoins, amis, chefs de guilde, ...).


Pour finir, chaque sentence sera rendue publique par l'intermédiaire d'affichages sur des panneaux (si possible), ou de publications dans le forum dédié à la partie judiciaire.


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J'espère avoir comblé vos attentes,
Shel'Mara.
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